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Marques déposées par monsieur Thierry GUENARD
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Tapasserie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tapasserie
Monsieur Thierry GUENARD

Numéro de dépôt :
4479625
Date de dépôt :
03/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2028
Tapasserie de Thierry GUENARD

Présentation de la marque Tapasserie

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2018 par monsieur Thierry GUENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tapasserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Thierry GUENARD domicilié(e) 3 Boulevard d'arcole - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry GUENARD domicilié(e) 3 Boulevard d'arcole - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Tapasserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tapasserie arrivera à expiration en date du 3 septembre 2028.

Thierry GUENARD a également déposé les autres marques suivantes : NATURBANISME , NATURBANISME


Monsieur Thierry GUENARD - 3 Boulevard d'arcole - 31000 - TOULOUSE - France


Monsieur Thierry GUENARD - 3 Boulevard d'arcole - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°773836 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.